Les Rencontres régionales de l'eau du Grand Est
Thème du matin
"Protection de la ressource, enjeux sanitaires, et qualité de l'eau"
Grand témoin
Jean-Marie PELT, Président de l’Institut Européen d’Ecologie
Thème de l’après-midi
"Les solutions pour les boues d’épuration"
Grand témoin
Brice LALONDE, ancien Ministre de l’Environnement, Maire de Saint Briac-sur-Mer
Conclusion de la journée
Olivier BARBAROUX, Directeur France de Générale des Eaux
Les réseaux d’eau potable et d’assainissement constituent aujourd’hui plus que jamais un sujet d’actualité.
La qualité de l’eau livrée au robinet de l’usager dépend en partie de la qualité du réseau, et
la gestion patrimoniale des réseaux constitue un enjeu stratégique et financier important pour
toutes les collectivités territoriales, quelle que soit leur taille ;
de même en est-il pour le rendement de réseau et la détection des fuites.
La nouvelle loi sur l’eau amène le contrôle au robinet du consommateur et
une nouvelle norme pour la concentration du plomb. Comment maîtriser la qualité et
le risque sanitaire sur les réseaux d’eau potable ? Qu’est-ce que la gestion patrimoniale et
quelles sont les nouvelles techniques de gestion des réseaux ? Comment optimiser les réseaux,
gérer les renouvellements ou les réfections ?
De même, l’eau du robinet inquiète le consommateur. Aliment sans étiquette,
l’eau n’a pourtant jamais été aussi contrôlée. L’information sur la qualité de l’eau est complexe :
normes, substances inconnues, risque réel, doutes de l’expert, médiatisation, peurs alimentaires...
Entre pédagogie et transparence, comment mieux écouter, informer
et associer le grand public à la gestion locale de l’eau potable ?
Thème du matin
"La gestion patrimoniale et les réseaux d'eau potable"
Thème de l’après-midi
"L'information sur la qualité de l'eau : Comment mieux écouter, informer et associer le grand public"
Grand témoin
Jérôme JAFFRET, Directeur du CECOP
Conclusion de la journée
Antoine FREROT, Directeur Général de Générale des Eaux
"L’assainissement dans tous ses états"
Longtemps envisagé comme l'aboutissement du cycle de l'eau, l'assainissement en devient aujourd'hui l'activité clé.
Depuis la directive cadre européenne sur l’eau de 2000 visant à obtenir un bon état écologique des milieux aquatiques,
les exigences qui en découlent pour les systèmes d'assainissement sont renforcées pour permettre
le développement des nombreux usages de l’eau.
Comment préserver la qualité de l’environnement en fonction des différents usages de l’eau ?
L'urbanisation a des conséquences sur la gestion des systèmes d'assainissement, par exemple par temps de pluie,
qu'il faut aujourd'hui maîtriser.
La production d'effluents toxiques ou spécifiques, issue en particulier des activités industrielles,
impose un traitement en amont du réseau et donc des solutions spécialisées.
La préservation de la qualité de la ressource en eau, devient une priorité qui situe désormais
l'assainissement en amont du cycle de l'eau. Le cheminement du " tout à l'égout " qui évolue aujourd’hui vers le " moins,
voire le mieux à l'égout " nécessite de considérer l’assainissement comme
un outil au service de la maîtrise d’un développement économique durable au niveau local.
Une bonne maîtrise de l’assainissement a des retombées dans le développement ou la renaissance de multiples activités :
baignade, pêche, activités nautiques, concentration économique et industrielle.
La qualité de l’environnement devient un atout pour attirer des nouvelles activités.
Aujourd’hui, ce n’est pas uniquement la station d’épuration qui doit focaliser la bonne marche du système mais
l’ensemble « collecte+traitement » et la cohérence d’une démarche complète de l’assainissement.
Tout au long de cette journée, nous allons dérouler les actions qui permettent d’avoir un service d’assainissement efficace.
Thème du matin
- L’assainissement vecteur d’amélioration de la qualité de vie et au service de la maîtrise d’un développement économique durable. Quelle mission pour quels enjeux ?
- La collecte des rejets et leur gestion
- Les réseaux d’assainissement: un patrimoine à gérer et à préserver
- La dépollution des eaux usées
Grand témoin
Bruno BOURG-BROC, Député-Maire de Châlons-en-Champagne
Thèmes de l’après-midi
- L’assainissement non-collectif
- Les boues des stations d’épuration
Grand témoin
Pierre VAN DE VYVER, Délégué Général de l’IGD
Conclusion de la journée
Marc RENEAUME, Directeur France de Veolia Eau
Cette quatrième édition des Rencontres Régionales de l’eau, place
le « consommateur-citoyen » au coeur des échanges et des débats proposés lors de cette journée.
En outre, une de ses inquiétudes grandissantes concerne la protection de la ressource,
sujet de préoccupation qui mérite d’être abordé de manière plus approfondie à l’occasion d’une table ronde qui lui sera consacré.
Le consommateur-citoyen au cœur du service de l’eau et de l’assainissement
Les enjeux d’opinion se sont déplacés sur des terrains comme l’eau ou l’environnement.
Il n’y a pas de distinction entre le consommateur et le citoyen.
Le consommateur juge le service de l’eau et la qualité du service rendu,
le citoyen se préoccupe de la santé, de l’environnement et veille au développement durable.
Quelles sont les nouvelles exigences des usagers des services d’eau et d’assainissement ?
Comment leur perception évolue-t-elle ? Si la qualité, le goût, le prix, la santé, les normes,
les contrôles sanitaires, le principe de précaution sont au cœur des questionnements des consommateurs-citoyens,
quels sont les espaces de concertation et d’information qui existent aujourd’hui ?
De même, en France pour un million de personnes, l’eau est devenue inabordable.
Cette situation est un problème social majeur : comment gère-t-on les impayés et
quels mécanismes d’aide sociale peuvent être mis en place ?
La protection et la reconquête de la qualité des ressources en eau
Les français sont préoccupés par l’état des ressources naturelles en eau. Dans les sondages, en particulier,
le lien établi par le public entre la dégradation des ressources et le risque santé est fort.
L’inquiétude de la ressource participe de l’inquiétude santé sur l’eau du robinet.
La sécurité sanitaire commence à la ressource. Protéger la ressource, c’est protéger le consommateur.
Comment la directive cadre européenne du 23 octobre 2000 relative aux ressources en eau est-elle appliquée ?
Qu’est-ce qu’un bon état des eaux de surface et des eaux souterraines ? Comment le mesure-t-on ?
Où en est-on sur la connaissance des eaux de surface et des eaux souterraines ?
Quel est aujourd’hui l’état des ressources en eau en France et dans le Grand Est ?
A mesure que la qualité des ressources se dégrade, rendre l’eau potable demande des traitements
de plus en plus pointus et donc de plus en plus coûteux pour le distributeur comme pour le consommateur.
«Traiter toujours plus une eau toujours plus dégradée » ne saurait être la solution. Comment agir au niveau local ?
Comment agir pour prévenir et lutter contre les pollutions et optimiser la gestion des ressources ?
Thème du matin
"le consommateur-citoyen" au cœur des services de l'eau et de l'assainissement
Grand témoin
Gérard MERMET, Sociologue, auteur de Francoscopie
Thèmes de l’après-midi
"La protection et la reconquête de la qualité des ressources en eau"
Grand témoin
Pascal BERTEAUD, Directeur de l'eau, Ministère de l'Ecologie et du Développement durable
Conclusion de la journée
Marc RENEAUME, Directeur France de Veolia Eau
Thème du matin
Dans les domaines de l’eau et de l’assainissement, on distingue deux types de gestion bien distincts :
d’une part la gestion en régie, d’autre part la délégation de service public qui consiste
à déléguer à une entreprise privée la gestion du service. Le rôle attribué aux collectivités publiques,
quel que soit le mode de gestion retenu, est prépondérant. Comment s’organise un service d’eau et d’assainissement ?
A qui revient la propriété des ouvrages dans le cas d’une gestion en régie ou dans le
cas d’une Délégation de Service Public ?
Dans le cadre d’une gestion en DSP, quelles sont les normes de fixation de la durée des contrats ?
Sur quel acteur pèse la responsabilité dans chacun des cas ? Existe t’il un partage des responsabilités
entre les différents intervenants dans la gestion du service d’eau et d’assainissement ?
Il y a une volonté commune dans la régie et dans la délégation d’assurer le meilleur résultat
conformément au principe de continuité, d’égalité et d’adaptation constante du service public.
Quelle est la réalité sur le terrain ? Des indicateurs de mesure de la performance ont été mis en place en France,
quels sont ils ? Comment peut on mesurer la performance de la gestion des services d’eau et d’assainissement ?
Les sujets abordés
- L’organisation générale du service d’eau et d’assainissement
- La propriété, les contrats, le contrôle
- La responsabilité
- L’organisation, la gestion, les moyens
- Les indices de performance
Grand témoin
Pierre DELVOLVE, Professeur de droit public à l’Université Paris II
Thèmes de l’après-midi
La tarification de l’eau en France prend en compte le principe « l’eau paye l’eau » : ainsi,
ce que les consommateurs payent doit rémunérer le service de l’eau.
On a parfois l’impression que l’eau est chère, mais qu’en est-il réellement ?
Que représente le coût de l’eau dans notre vie quotidienne ?
Et par ailleurs comment explique-t-on le fait que le prix de l’eau varie d’une commune à l’autre ?
Le montant des redevances représente environ un tiers de la facture d’eau.
Redistribuer ces redevances sous forme de subventions aux collectivités,
est-ce une bonne incitation à l’amélioration des services d’eau et d’assainissement ?
Cela permet-il aux collectivités d’aller dans le sens d’une gestion responsable ?
Le grand public se trouve ces dernières années abreuvé de discours alarmants.
Va-t-on effectivement souffrir d’une pénurie en eau dans les années à venir ?
Mais au-delà de ça, les services d’eau et d’assainissement vont se trouver confrontés
à un certain nombre d’enjeux fondamentaux, et par conséquent quels vont être leurs grandes lignes de travail pour l’avenir ?
Les sujets abordés
- La tarification de l’eau
- Les subventions
- Les enjeux à venir pour les services d’eau et d’assainissement en France
Grand témoin
Christian BABUSIAUX, Président de la Première Chambre à la Cour des Comptes, ancien Directeur de la DGCCRF
Conclusion de la journée
Marc RENEAUME, Directeur France de Veolia Eau
La nouvelle loi sur l’eau, quels enjeux pour les services d’eau et d’assainissement
Thème du matin
Les nouveaux enjeux pour la gestion des services d’eau
La nouvelle loi sur l’eau a été promulguée le 30 décembre 2006.
Son principal enjeu est de donner aux pouvoirs publics les outils nécessaires pour atteindre les
objectifs fixés par la directive cadre européenne sur l’eau du 23 octobre 2000.
Cela implique de nombreux enjeux dans le cadre de la gestion des services d’eau. Quels sont-ils ?
Quelles sont les modalités de contrôle de la qualité sanitaire des eaux d’alimentations instaurées par la LEMA ?
Des indices de performance visant à mesurer précisément la qualité du service de l’eau ont été mis en place en France,
quels sont-ils ? De quelle manière ces indicateurs sont-ils utilisés ?
Comment est régi le prix de l’eau ? Quel est l’impact de la LEMA sur les modalités de calcul du prix de l’eau ?
La question de la réutilisation des eaux pluviales par les particuliers et les collectivités locales
est un sujet qui déchaîne les passions. Que prévoit la loi sur l’eau à ce sujet ?
Quelles sont les règles qui régissent cette pratique ? Et enfin quel sera l’impact sur la consommation d’eau des particuliers ?
Grand témoin
André FLAJOLET, Député, Président de la Communauté de Communes Artois-Lys, Maire de Saint-Venant,
Rapporteur de la loi sur l’eau pour l’Assemblée Nationale
Thèmes de l’après-midi
Les nouveaux enjeux pour les services d’assainissement
L’assainissement occupe une place particulière dans la nouvelle loi sur l’eau.
Principalement parce que le retour à un bon état écologique des eaux dépend en partie de la qualité du service d’assainissement.
On constate que de nombreuses installations d’assainissement collectif sont non conformes.
Quelles sont les mesures prises par la LEMA à cet effet?
Quelles sont les modalités de gestion de l’assainissement non collectif et petit collectif mises en place par la nouvelle loi ?
Pour les collectivités ? Pour les usagers ?
Que préconise-t-elle en matière d’autorisation de déversements des rejets non domestiques ?
Et par ailleurs, qu’en est-il en matière de gestion des boues issues du processus de dépollution des eaux usées ?
La nouvelle loi sur l’eau instaure une nouvelle taxe sur les eaux pluviales.
Qui est concerné par cette nouvelle taxe et à quoi va-t-elle servir ?
Grand témoin
Bruno SIDO, Sénateur, Président du Conseil Général de la Haute-Marne, Rapporteur de la loi sur l’eau pour le Sénat
Conclusion de la journée
Marc RENEAUME, Directeur France de Veolia Eau
La nouvelle loi sur l’eau, quels enjeux pour les services d’eau et d’assainissement
Thème du matin
Eau et Santé publique
La notion de risque pour la santé est omniprésente dans nos sociétés occidentales : dans l'entreprise,
vis-à-vis des salariés comme des clients, dans le monde politique, les tribunaux, les médias... partout plane le risque,
qu'il s'agisse de risque potentiel, avéré, émergent, ou tout simplement fantasmé. Dans ce contexte d'une extrême sensibilité,
les décideurs doivent agir pour répondre aux exigences de sécurité de leurs interlocuteurs,
avec l'éclairage du principe de précaution, curseur bien mal défini à disposition du décideur...
Parallèlement, et grâce aux avancées scientifiques et technologiques, les chercheurs et les industriels
identifient de plus en plus finement les risques et innovent pour en assurer la maîtrise,
souvent bien en amont du législateur.
Pourtant, des crises médiatiques mettent à mal la confiance de l'opinion publique ;
l'accès facilité à l'information crée un citoyen plus averti, plus désireux d'être informé mais souvent
troublé par la masse d'informations parfois contradictoires à laquelle il a désormais accès.
Au-delà de la maîtrise du risque vient donc s'ajouter une nécessaire information et pédagogie vis-à-vis du grand public.
Le rôle que l'eau occupe dans le quotidien et la santé des populations lui confère une place de premier ordre dans ce contexte.
Il s'agit de l'aliment le plus consommé, dans certains pays l'eau tue toujours,
et dans nos pays industrialisés, nous sommes passés d'un risque sanitaire lié à l'eau, aigüe,
immédiat et visible à des interrogations sur la relation entre des contaminants nouvellement
identifiés dans l'eau grâce aux progrès d'analyse et des maladies chroniques, multifactorielles.
Les élus, majoritairement présents à ces Rencontres régionales de l'eau, sont à la croisée de ces enjeux :
décider ou non de nouveaux investissements, informer leurs concitoyens, gérer des crises, répondre aux médias
Les sujets abordés
- Eau et santé : Quelles réalités, quels traitements ?
- Les risques émergents et l’information des publics
Grand témoin
Professeur William DAB, Chaire « Hygiène et Sécurité », Conservateur National des Arts et Métiers CNAM,
Ancien Directeur général de la santé
Thèmes de l’après-midi
Les enjeux de l’assainissement par temps de pluie
Maîtrisées par temps sec, les performances des systèmes d'assainissement peuvent être ponctuellement remises en cause
par temps de pluie : les débordements des réseaux accroissent les risques d'inondations urbaines,
et les rejets entraînent des pollutions ponctuelles intenses et récurrentes des milieux aquatiques.
L'absence de réflexion globale sur la gestion de l'assainissement et des eaux pluviales,
l'urbanisation croissante et l'imperméabilisation excessive des sols accentuent ce phénomène.
Ainsi, une nouvelle conception des systèmes d'assainissement s'impose aujourd'hui.
La maîtrise de l'assainissement par temps de pluie est le grand défi qui fait suite au développement
intensif des infrastructures d'assainissement entrepris au début des années 90.
Les enjeux liés à l'assainissement par temps de pluie sont multiples et ont des conséquences environnementales,
économiques et sociales. En effet, si l'aménagement d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
en périphérie immédiate d'une ville peut ne poser aucun problème technique en matière d'eau potable et d'eaux usées,
cette extension de la ville pourra par contre contribuer à démultiplier de façon irréversible
la vulnérabilité aux inondations de zones urbaines situées en aval et/ou accroître significativement
les rejets au milieu naturel par temps de pluie.
Aujourd'hui, il semble nécessaire d'aborder une gestion globale de l'hydrologie urbaine à la
frontière de l'assainissement et de l'urbanisme. Car il ne s'agit plus seulement de penser " réseaux d'assainissement ",
mais d'élargir la gestion à la partie urbaine du cycle de l'eau.
Les sujets abordés
- Comment anticiper et gérer les évènements exceptionnels ?
- L’impact sur les milieux récepteurs et le traitement des rejets urbains de temps de pluie
- Les techniques alternatives et la planification urbaine
Grand témoin
Bernard CHOCAT, Professeur à l’Institut National des Sciences Appliquées INSA Lyon,
Directeur du Laboratoire de Génie Civil et d’Ingénierie Environnementale LGCIE
Conclusion de la journée
Marc RENEAUME, Directeur France de Veolia Eau
L'avenir de l'eau
A partir du constat de la baisse continue des volumes d’eau consommés depuis les années
1990, de la diversification des missions des opérateurs autour de la ressource (gestion raisonnée,
maîtrise des rejets urbains sur le milieu naturel, gestion des eaux pluviales…), de l’intégration des
nouvelles normes sanitaires et environnementales, l’équilibre économique des services d’eau et
d’assainissement est fragilisé.
Dans une activité à coûts fixes et où la majeure partie des revenus est assise sur les volumes
facturés, il est judicieux de poser la question de la perennité du système de financement actuel des
services d’eau et d’assainissement. Faut-il le reconsidérer pour trouver un nouveau mode de
financement durable ? La rémunération des opérateurs publics et privés doit-elle être toujours sur le
mètre cube d’eau vendu ? Ou encore faut-il des ajustements et permettre l’apport de financements
externes aux services d’eau et d’assainissement lorsque ceux-ci se trouvent en difficulté ? Comment
continuer à garantir un niveau de service satisfaisant aux consommateurs ? Et dans le même temps
répondre aux objectifs environnementaux et sanitaires fixés par la loi ?
Ce nouveau modèle économique devra également prendre en compte u système de
rémunération qui ne soit pas en porte-à-faux avec l’intérêt général de la collectivité ni avec la
structure des coûts du service de l’eau.
Thème du matin
Gestion des services d’eau et d’assainissement : quel modèle
économique pour faire face aux baisses de consommation et à la diversification des missions ?
Grand témoin
Bernard BARRAQUÉ, Directeur de la recherche au CNRS, Professeur Consultant à AgroParisTech
Thèmes de l’après-midi
Un tour du monde sur l'avenir de l'eau
Par Erik ORSENNA,
Ecrivain, Conseiller d’Etat Honoraire, membre de l’Académie Française et auteur du livre
« L’avenir de l’eau, petit précis de mondialisation II » (Fayard – 2008)
Conclusion de la journée
Marc RENEAUME, Directeur France de Veolia Eau
Depuis 2002, cette manifestation s'adresse aux acteurs, décideurs et professionnels de l'eau du Grand Est (région Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne). Elle est née de la volonté d'organiser un rendez-vous annuel afin de débattre et d'échanger sur les grandes problématiques liées aux enjeux de l'eau. Elle participe à cette volonté d'encourager la réflexion commune sur des questions fondamentales, en parlant du présent et des perspectives futures et en débattant de solutions concrètes pour relever les défis auxquels sont confrontés aujourd'hui et encore plus demain les services publics d'eau et d'assainissement.
Un évènement Veolia eau Région Est en partenariat avec le Républicain Lorrain
